Réunion du conseil municipal

1. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la mairie de Tamniès pour la réunion qui aura lieu :

Mardi 28 mai 2024 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

Organisation du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024

-Délibération concernant la vente d’un terrain communal à la Castagnade à M. Faure, nom du notaire en charge du dossier à modifier (délibération 1-2024)

-Délibération redevance occupation domaine public par Orange, année 2024

–  Communauté de Communes : délibération approuvant les CA 2023 (budget principal de la CCSPN et budgets annexes), le RPQS du service assainissement non collectif, le rapport d’activités

-Demande d’achat d’une partie de terrain par M. Ferrand Gilbert (terrain non constructible les Vignes, ZM 113)

-Epandage de l’assainissement individuel chez M. Delteil Michel à Galinat

-Demande de M. Pascal Ginelli : aliénation de chemin à Galinat

-Travaux de voirie

Questions diverses