Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal en date du 11 octobre 2023
13 octobre 2023
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal en date du 06 décembre 2023
8 décembre 2023

Réunion du conseil municipal

5 décembre 2023

  1. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la mairie de Tamniès pour la réunion qui aura lieu :

 

Mercredi 06 décembre 2023 à 18 h 30

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Délibération : Choix du référent déontologue des élus locaux (CDG 24)
  • Délibération : Approbation du rapport sur le Prix et la Qualité du service public (RPQS) d’assainissement collectif de la commune
  • Délibération : Approbation du RPQS -Assainissement non collectif, service SPANC de la Communauté de Communes Sarlat Périgord Noir
  • Délibération : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires du personnel
  • Délibération, contrat CNP 2024 assurance statutaire du personnel
  • Point sur la Prime de pouvoir d’achat Exceptionnelle dans la fonction publique
  • Délibération, avenants au Marché de la Maison du Bourg (délais modifiés)
  • Délibération demande de subvention au titre des amendes de police suite aux travaux supplémentaires d’aménagement des points apport volontaire des ordures ménagères

Pour les lots 1-4-56-8-9

  • Délibération ouverture d’un compte au trésor pour les budgets annexes (assainissement et irrigation)
  • Convention avec Aquadélires à compter de 2024
  • Décision fongibilité chapitre 21 et 16 investissements dépenses
  • Point financier et comptable
  • Questions diverses

 

 

 

 

Le Maire

Olivier LAMONZIE

Tamniès, le 28 novembre 2023